Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILSHEIM
CERES DEESSE DES MOISSONS S.A.

Numéro de dépôt :
3166322
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012
PILSHEIM de CERES DEESSE DES MOISSONS

Présentation de la marque PILSHEIM

Déposée le 24 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILSHEIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 185, rue Lés Lagrange,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 493 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 185, rue Lés Lagrange, BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France.

La marque PILSHEIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILSHEIM est expirée depuis le 24 mai 2012.

CERES DEESSE DES MOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE 3 FONTAINES , Fée Lacion , CHRISTMAS AMBREE TERKEN , EVENGELIUS , ANGELUS 3 GRAINS , CHRISTMAS , ANGELUS TRIPLE HOP , GRAND ALE , BRASSERIE 3 ROCS , A


CERES DEESSE DES MOISSONS S.A. - 185, rue Lés Lagrange,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France - SIREN 389493339


CERES DEESSE DES MOISSONS - 185, rue Lés Lagrange, BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Bières