Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CUVEE DU CH'TI
CERES DEESSE DES MOISSONS

Numéro de dépôt :
95598203
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CUVEE DU CH'TI

Déposée le 20 novembre 1995 par la société CERES DEESSE DES MOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU CH'TI »

Le déposant est la société CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 185 rue Léon Lagrange, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 493 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque CUVEE DU CH'TI est expirée depuis le 20 novembre 2005.

CERES DEESSE DES MOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE 3 FONTAINES , Fée Lacion , CHRISTMAS AMBREE TERKEN , EVENGELIUS , ANGELUS 3 GRAINS , CHRISTMAS , ANGELUS TRIPLE HOP , GRAND ALE , BRASSERIE 3 ROCS , A


CERES DEESSE DES MOISSONS - 185 rue Léon Lagrange, 59500 DOUAI - France - SIREN 389493339


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 23 octobre 1997 - Renonciation totale n°244722 - Publication au BOPI 1997-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Vins