Marque expirée - Marque en non vigueur

CHRISTMAS
CERES DEESSE DES MOISSONS S.A.

Numéro de dépôt :
97662768
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2017

Présentation de la marque CHRISTMAS

Déposée le 4 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRISTMAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 185, rue Léo Lagrange,59500 DOUAI (dossier no 2331860) - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 493 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 185, rue Léo Lagrange,59500 DOUAI (dossier no 2331860) - 59500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRISTMAS est expirée depuis le 4 février 2017.

CERES DEESSE DES MOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE 3 FONTAINES , Fée Lacion , CHRISTMAS AMBREE TERKEN , EVENGELIUS , ANGELUS 3 GRAINS , ANGELUS TRIPLE HOP , GRAND ALE , BRASSERIE 3 ROCS , A , GRIFFITHS


CERES DEESSE DES MOISSONS S.A. - 185, rue Léo Lagrange,59500 DOUAI (dossier no 2331860) - 59500 - France - SIREN 389493339


CERES DEESSE DES MOISSONS - 185, rue Léo Lagrange,59500 DOUAI (dossier no 2331860) - 59500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 24 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274361 - Publication au BOPI 1999-03-24

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2331860 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 19 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445750 - Publication au BOPI 2006-12-19

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451472 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455468 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

- Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops