Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS
/
5 DE GRAIN D'ORGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

5 DE GRAIN D'ORGE
CERES DEESSE DES MOISSONS, S.A.

Numéro de dépôt :
3683273
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
5 DE GRAIN D\'ORGE de CERES DEESSE DES MOISSONS

Présentation de la marque 5 DE GRAIN D'ORGE

Déposée le 12 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 5 DE GRAIN D'ORGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 38, rue Anatole France - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 493 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) B.P. 20089 - 59502 - DOUAI CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 DE GRAIN D'ORGE est expirée depuis le 12 octobre 2019.

CERES DEESSE DES MOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE 3 FONTAINES , Fée Lacion , CHRISTMAS AMBREE TERKEN , EVENGELIUS , ANGELUS 3 GRAINS , CHRISTMAS , ANGELUS TRIPLE HOP , GRAND ALE , BRASSERIE 3 ROCS , A


CERES DEESSE DES MOISSONS, S.A. - 38, rue Anatole France - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 389493339


CERES DEESSE DES MOISSONS - B.P. 20089 - 59502 - DOUAI CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).