Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Simpao
CERES Contrôle ERgonomie Et Sécurité (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98754566
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque Simpao

Déposée le 13 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERES Contrôle ERgonomie Et Sécurité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Simpao » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERES Contrôle ERgonomie Et Sécurité domicilié(e) P.A. de Côte Rousse, Rue du Genevois, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 590 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERES Jacky BROSSARD - France.

La marque Simpao a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simpao est expirée depuis le 13 octobre 2008.

CERES Contrôle ERgonomie Et Sécurité a également déposé les autres marques suivantes : CERES Contrôle ERgonomie Et Sécurité


CERES Contrôle ERgonomie Et Sécurité (S.A.R.L.) - P.A. de Côte Rousse, Rue du Genevois, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 411590235


CERES Jacky BROSSARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Logiciel.