Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

3 DTEX
SARL CEREPLAS

Numéro de dépôt :
3229142
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
3 DTEX de CEREPLAS

Présentation de la marque 3 DTEX

Déposée le 23 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEREPLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3 DTEX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEREPLAS domicilié(e) ZAC Les Mauts de Proville, Route de Marcoing,59267 PROVILLE - 59267 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 144 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEREPLAS domicilié(e) Route de Marcoing,59267 PROVILLE - 59267 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 10 24

CEREPLAS a également déposé les autres marques suivantes : SILIPLAS , CERESKIN , CEREFLOW , STOMIBELT , CEREMESH , CERESPHERE , OPTIMA , CERESAFE , CEREPLAS , CERENEED


SARL CEREPLAS - ZAC Les Mauts de Proville, Route de Marcoing,59267 PROVILLE - 59267 - France - SIREN 393144084


CEREPLAS - Route de Marcoing,59267 PROVILLE - 59267 - France


Inscription le 15 juin 2004 - Rejet total n°394553 - Publication au BOPI 2004-06-15

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Textile 3D.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).