(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CEREOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689231.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2007.
CEREOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02
Inscription le 29 septembre 1997 - Changement d'adresse n°243413 - Publication au BOPI 1997-09-29
Inscription le 19 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424627 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 22 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281871 - Publication au BOPI 1999-07-22
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36