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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA
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PATRICK RAULET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRICK RAULET
CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97680059
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2027

Présentation de la marque PATRICK RAULET

Déposée le 29 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICK RAULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA domicilié(e) Zone industrielle, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque PATRICK RAULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATRICK RAULET arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

CERELIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPAIN , CROUSTIPATE Chefs , VOS IDÉES EN UN TOUR DE MAIN , FRANCE PATISSERIE , CROUSTIPATE, UN PEU DE NOUS BEAUCOUP DE VOUS , LEGERE DE CROUSTIPATE , LA PATE A IDEES , CROUSTY PATE , NOUVEAU KIT PIZZA CROUSTIPATE


CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone industrielle, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 419397104


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312996 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333710 - Publication au BOPI 2007-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638420 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25

Inscription le 27 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°702778 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir: papiers et cartons d'emballages thermoformés, emballages carton; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, revues, livres, livres et livrets de recettes, manuels, albums, almanachs; brochures; cahiers; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches et porte-affiches; cartes postales; calendriers; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes feuilletées; pâtes brisées; pâtes à tarte; pâtes pour gâteaux; pâtes ménagères réfrigérées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.