Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA
/
LA PATE A IDEES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PATE A IDEES
CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97680060
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2027

Présentation de la marque LA PATE A IDEES

Déposée le 29 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PATE A IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA domicilié(e) Zone industrielle, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PATE A IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PATE A IDEES arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

CERELIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPAIN , CROUSTIPATE Chefs , VOS IDÉES EN UN TOUR DE MAIN , FRANCE PATISSERIE , CROUSTIPATE, UN PEU DE NOUS BEAUCOUP DE VOUS , LEGERE DE CROUSTIPATE , CROUSTY PATE , PATRICK RAULET , NOUVEAU KIT PIZZA CROUSTIPATE


CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone industrielle, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 419397104


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312996 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333721 - Publication au BOPI 2007-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638419 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25

Inscription le 27 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°702778 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir: papiers et cartons d'emballages thermoformés, emballages carton; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, revues, livres, livres et livrets de recettes, manuels, albums, almanachs; brochures; cahiers; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches et porte-affiches; cartes postales; calendriers; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie;adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes feuilletées; pâtes brisées; pâtes à tarte; pâtes pour gâteaux; pâtes ménagères réfrigérées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.