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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA
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CROUSTIPAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROUSTIPAIN
CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1386145
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2026

Présentation de la marque CROUSTIPAIN

Déposée le 23 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTIPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERELIA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE FRANÇOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque CROUSTIPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROUSTIPAIN arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

CERELIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPATE Chefs , VOS IDÉES EN UN TOUR DE MAIN , FRANCE PATISSERIE , CROUSTIPATE, UN PEU DE NOUS BEAUCOUP DE VOUS , LEGERE DE CROUSTIPATE , LA PATE A IDEES , CROUSTY PATE , PATRICK RAULET , NOUVEAU KIT PIZZA CROUSTIPATE


CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE, RUE FRANÇOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 419397104


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Renouvellement sans limitation n°2060526 - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302654 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 5 février 2002 - Changement de nature juridique n°340425 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279700 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62255 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription le 16 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55531 - Publication au BOPI 1991-08-16

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156395 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158480 - Publication au BOPI 1993-05-10

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607524 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie et confiserie.