Déposée par voie électronique le 24 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERELAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-40 du 2 octobre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERELAB domicilié(e) 4 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 932 914 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC - CABINET D'AVOCATS, M. GARINOT Jean-Marie domicilié(e) 4 B RUE JEANNE BARRET, PARC VALMY CS 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.
La marque BIO VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERELAB, Société à Responsabilité limitée - 4 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 504932914
SCP DU PARC - CABINET D'AVOCATS, M. GARINOT Jean-Marie - 4 B RUE JEANNE BARRET, PARC VALMY CS 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 27 mai 2013 - Changement de dénomination n°601673 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730189 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-07
Produits de boulangerie et de minoterie ; améliorants de panification (produits de minoterie) ; prémix à usage alimentaire (produit de minoterie), à savoir mélange de farines, céréales et levures prêtes à l'emploi ; correcteurs de farine, à savoir poudres et substances destinées à améliorer le rendement de la farine ; levain dévitalisé ; ferments ; ferments panaires ; céréales précuites (produits de minoterie) ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; brioches ; confiserie ; crêpes ; décorations comestibles pour gâteaux ; en-cas à base de céréales ; farines et préparations faites de céréales ; farine de blé ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; fondants ; gâteaux ; gaufres ; gluten à usage alimentaire ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levain dévitalisé ; levure ; mets à base de farine ; paillettes de maïs ; pain ; pain azyme ; pain d'épice ; palettes de maïs ; pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; pâtés (pâtisserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; petits pains ; petits-beurre ; poudings ; poudre pour gâteaux ; quatre-épices ; quiches ; sucreries ; tourtes ; ingrédients céréaliers ; produits à base de gluten à usage alimentaire (produits de minoterie) ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique et élaborés conformément aux modes de production biologiques ;
Blé ; issues de blés ; sons de blés ; céréales en grains, non travaillés ; farines pour animaux ; graines (semences) ; grains (céréales) ; graines pour l'alimentation animale ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique et élaborés conformément aux modes de production biologiques ;
Analyse chimique ; synthèse qualitative (étude) d'un produit de panification ; analyse des blés et farines ; recherches en chimie et en agronomie ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; contrôle de qualité ; contrôle de traçabilité ; études de projets techniques ; expertises chimique, organoleptique et alimentaire ; Ingénierie ; tous les services précités ayant pour objet des produits issus de l'agriculture biologique et élaborés conformément aux modes de production biologiques.
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