Marque expirée - Marque en non vigueur

CERALIS
CEREGRAIN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99814805
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019

Présentation de la marque CERALIS

Déposée le 23 septembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CEREGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERALIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CEREGRAIN domicilié(e) Route de Marboz - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 543 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Evelyne BASSET-BARTHELEMY domicilié(e) 44 RUE LEON PERRIN - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERALIS est expirée depuis le 23 septembre 2019.

CEREGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ALLIANCES , CERALIS PRESENT POUR L'AVENIR , CEREGRAIN CONJUGUONS NOS EXPERIENCES!


CEREGRAIN, Société coopérative agricole - Route de Marboz - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 775543713


Maître Evelyne BASSET-BARTHELEMY - 44 RUE LEON PERRIN - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418326 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17

- engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture (sauf fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), analyses en laboratoire (autre qu'à usage médical ou vétérinaire), engrais azotés, céréales (résidus du traitement des grains de céréales) à usage industriel, préparations chimiques à usage autre que médical et vétérinaire, compost, conservation des aliments, terre pour la culture, culture de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, farines à usage industriel, ferments à usage chimique, produits fertilisants, produits chimiques pour l'horticulture, oligo-éléments pour plante, engrais phosphatés, préparation pour la croissance des plantes, pots de tourbe, engrais (scories), sulfates, terreau, produits pour protéger la vigne - produits pour détruire les animaux nuisibles, produits antiparasites, céréales (résidus du traitement des grains de céréales) à usage médical, fourrage (additif pour fourrages), herbicides, insecticides, levure, farine de lin, oligo-éléments, pesticides, produits pour la destruction des plantes, produits stérilisants pour le sol - fils barbelés, bassins, chaîne à bestiaux, piège à bête, outils métalliques, pointes - clous, tuyaux métalliques - instruments agricoles à main d'affûtage, cisailles, arrache clous, cueille-fruits, coutellerie, déplantoirs, faux, fers à marquer au fer, tendeurs de fils métalliques, ciseaux, hâches, greffoirs, pulvérisateur pour insecticide, outils de jardinage, lame, maillets, meules à aiguiser, pierres à affûter, pinces, pioches, scies, serpes, tenailles, tondeuse à gazon (à main) - produits alimentaires pour animaux, appâts pêche, végétaux, arbres, avoine, blé, céréales en grains non travaillés, tourteaux de colza, produits d'élevage, farine de riz (fermage), substances fortifiantes pour animaux, froment, graines (semences), maïs, malt, noix de coco, orge, paille, sésame, volaille - aide à la direction des entreprises individuelles et commerciales, conseils en organisation des affaires, gestion de fichier informatique, agence d'import-export, prévisions économiques, analyse prix de revient, service de secrétariat, consultations pour des questions de personnel, études de marché, recherche pour affaires - conditionnement de produits, acheminement, entreposage, stockage, transport, location d'entrepôt, location de véhicules - élevage d'animaux, location de matériel agricole, destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes, épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, jardinage, jardiniers paysagistes, pépinieristes (service).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.