Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNE ET VIN
CEREGRAIN DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3707124
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020
VIGNE ET VIN de CEREGRAIN DISTRIBUTION

Présentation de la marque VIGNE ET VIN

Déposée le 22 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREGRAIN DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNE ET VIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREGRAIN DISTRIBUTION domicilié(e) 76 AV DE MARBOZ - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 067 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEREGRAIN DISTRIBUTION domicilié(e) ZI DU PAIN PERDU - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE ET VIN est expirée depuis le 22 janvier 2020.

CEREGRAIN DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ECOVI-PACK , HumoVigne , La Réserve Beaujolaise , LA CADOLE , ECOVI-BOX , ECOVIGNE GROUPE CEREGRAIN , ECO VIGNE


CEREGRAIN DISTRIBUTION, SAS - 76 AV DE MARBOZ - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 305067126


CEREGRAIN DISTRIBUTION - ZI DU PAIN PERDU - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.