Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE CEREGRAIN PRESENT POUR L'AVENIR
CEREGRAIN Coopérative

Numéro de dépôt :
98745563
Date de dépôt :
06/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018

Présentation de la marque GROUPE CEREGRAIN PRESENT POUR L'AVENIR

Déposée le 6 août 1998 par CEREGRAIN Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE CEREGRAIN PRESENT POUR L'AVENIR »

Le déposant est CEREGRAIN Coopérative domicilié(e) 76 AVENUE DE MARBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2384265) - 01000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Evelyne BASSET AVOCAT domicilié(e) 44 RUE LEON PERRIN,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2384265) - 01000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE CEREGRAIN PRESENT POUR L'AVENIR est expirée depuis le 6 août 2018.


CEREGRAIN Coopérative - 76 AVENUE DE MARBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2384265) - 01000 - France


Maître Evelyne BASSET AVOCAT - 44 RUE LEON PERRIN,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2384265) - 01000 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384265 - Publication au BOPI 2008-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports). Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.