Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYVALVEFREEDOM
CEREDAS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3825862
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
CYVALVEFREEDOM de CEREDAS

Présentation de la marque CYVALVEFREEDOM

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) CEREDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYVALVEFREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEREDAS domicilié(e) 191 rue Adolphe Pajeaud - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 462 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque CYVALVEFREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYVALVEFREEDOM est expirée depuis le 22 avril 2021.

CEREDAS a également déposé les autres marques suivantes : TRACHEODOUCHE , CEREDAS , CYRANOSE GLOBAL SYSTEM , CYADAPTOR , TRACHEOCLEAN , CYRANOSE , TRACHEOCLEAN , CYGRIPONE , CYTUBEMAJOR , CYRANOSE


CEREDAS, Société Anonyme - 191 rue Adolphe Pajeaud - 92160 - ANTONY - France - SIREN 393462346


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques, valves phonatoires automatiques mains libres pour la phonation avec implant phonatoire, destinées aux personnes laryngectomisées.