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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERECO
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TERRES et CÉRÉALES bio
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES et CÉRÉALES bio
CERECO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3622360
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2029
TERRES et CÉRÉALES bio de CERECO

Présentation de la marque TERRES et CÉRÉALES bio

Déposée le 14 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES et CÉRÉALES bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERECO domicilié(e) ZA LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 364 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque TERRES et CÉRÉALES bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES et CÉRÉALES bio arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.

CERECO a également déposé les autres marques suivantes : Per Yann , GRU O , KROUNCHY , ANNA PUR NA , CROQ'SOUFFLES , LES TARTINES KI KROC , LES DELICES SANS GLUTEN , le Four Saint-André , KROUNCHY , CROK'FONDANT


CERECO, Société par actions simplifiée - ZA LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNE - France - SIREN 381364959


SPARLANN, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706982 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702397 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Huiles comestibles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; amandes préparées ; arachides préparées ; fèves conservées ; fruits et légumes cuits ; en-cas à base de fruits ; graine de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles conservées ; pois conservés ; protéine pour l'alimentation humaine ; raisins secs ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Pâtes, nouilles ; spaghettis ; sucre ; farine ; café ; farines et préparations faites de céréales ; céréales pour petit déjeuner ; aliments entièrement à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; céréales en grains préparés ; céréales prêtes pour consommer ; flocons de céréales séchées ; muesli ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Services de vente au détail des produits suivants : huiles comestibles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; amandes préparées ; arachides préparées ; fèves conservées ; fruits et légumes cuits ; en-cas à base de fruits ; graine de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles conservées ; pois conservés ; protéine pour l'alimentation humaine ; raisins secs ; pâtes ; nouilles ; spaghettis ; sucre ; farine ; café ; farines et préparations faites de céréales ; céréales pour petit déjeuner, aliments entièrement ou partiellement à base de céréales, en-cas à base de céréales, céréales en grains préparés, céréales prêtes pour consommer, flocons de céréales séchées ; muesli. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.