Présentation de la marque T&C TERRES & CEREALES BIO
Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par CERECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T&C TERRES & CEREALES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est CERECO domicilié(e) ZA LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNÉ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, Madame Hortense MOUGET domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - Rennes - France.
La marque T&C TERRES & CEREALES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERECO - ZA LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNÉ - France
SPARLANN, Madame Hortense MOUGET - 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - Rennes - France
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Huiles comestibles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; amandes préparées ; arachides préparées ; fèves conservées ; fruits et légumes cuits ; en-cas à base de fruits ; graine de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles conservées ; pois conservés ; protéine pour l'alimentation humaine ; raisins secs ; pois cassés ; graines de tournesol comestibles ; tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ;
Pâtes, nouilles ; spaghettis ; riz ; couscous [semoule] ; protéines de soja ; sucre ; farine ; café ; farines et préparations faites de céréales ; céréales pour petit déjeuner ; aliments entièrement à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; en-cas sous forme de galettes de céréales ; céréales en grains préparés ; céréales prêtes pour consommer ; flocons de céréales séchées ; muesli ; mélanges alimentaires à base de flocons de céréales et de fruits secs ; tartines céréalières pour le petit-déjeuner ; biscottes ; tartines céréalières fourrées à la pâte à tartiner ou au caramel ou aux pâtes de fruits, pour le petit-déjeuner ; biscuits ; biscuits aux céréales propres à la consommation humaine ; biscuits à apéritif ; biscuits à apéritif soufflés à base de maïs ; graines de sésame (assaisonnements) ; pop-corn ; pop-corn aromatisé ; pop-corn caramélisé ; pop-corn salé ; levain ; préparations au levain ; tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ;
Services de vente au détail des produits suivants : huiles comestibles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; amandes préparées ; arachides préparées ; fèves conservées ; fruits et légumes cuits ; en-cas à base de fruits ; graine de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles conservées ; pois conservés ; protéine pour l'alimentation humaine ; raisins secs ; pois cassés ; graines de tournesol comestibles; Pâtes, nouilles ; spaghettis ; riz ; couscous [semoule] ; protéines de soja ; sucre ; farine ; café ; farines et préparations faites de céréales ; céréales pour petit déjeuner ; aliments entièrement à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; en-cas sous forme de galettes de céréales ; céréales en grains préparés ; céréales prêtes pour consommer ; flocons de céréales séchées ; muesli ; mélanges alimentaires à base de flocons de céréales et de fruits secs ; tartines céréalières pour le petit-déjeuner ; biscottes ; tartines céréalières fourrées à la pâte à tartiner ou au caramel ou aux pâtes de fruits, pour le petit-déjeuner ; biscuits ; biscuits aux céréales propres à la consommation humaine ; biscuits à apéritif ; biscuits à apéritif soufflés à base de maïs ; graines de sésame (assaisonnements) ; pop-corn ; pop-corn aromatisé ; pop-corn caramélisé ; pop-corn salé ; levain ; préparations au levain ; son de céréales ; tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique.
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