Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREC Compagnie d'emboutissage de Recquignies
/
C
Marque expirée - Marque en non vigueur

C
CEREC Compagnie d'emboutissage de Recquignies Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97663072
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2017

Présentation de la marque C

Déposée le 11 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREC Compagnie d'emboutissage de Recquignies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREC Compagnie d'emboutissage de Recquignies domicilié(e) 2 rue René Fourchet,59245 RECQUIGNIES (dossier no 2327802) - 59245 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 143 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETVAL Division Propriété Industrielle Monsieur Félix PELLICANI domicilié(e) 130 rue de Silly,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2327802) - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C est expirée depuis le 11 février 2017.

CEREC Compagnie d'emboutissage de Recquignies a également déposé les autres marques suivantes : CEREC


CEREC Compagnie d'emboutissage de Recquignies Société par Actions Simplifiée - 2 rue René Fourchet,59245 RECQUIGNIES (dossier no 2327802) - 59245 - France - SIREN 552143612


SETVAL Division Propriété Industrielle Monsieur Félix PELLICANI - 130 rue de Silly,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2327802) - 92100 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327802 - Publication au BOPI 2006-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Pièces embouties pour appareils ou récipients à forte ou faible pressionréalisées en acier ou autres matériaux métalliques en particulier fonds bombés, calottes métalliques, couvercles