Déposée le 5 mars 2004 par la société CEREBELLUM AUTOMATION SASL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « CEREBELLUM AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la société CEREBELLUM AUTOMATION SASL domicilié(e) Vers le Chateau,74290 ALEX - 74290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 941 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FREDERIC BAILLOUX domicilié(e) 2 avenue de Genève,74000 ANNECY - 74000 - France.
La marque CEREBELLUM AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREBELLUM AUTOMATION est expirée depuis le 5 mars 2014.
CEREBELLUM AUTOMATION SASL - Vers le Chateau,74290 ALEX - 74290 - France - SIREN 451941892
CABINET FREDERIC BAILLOUX - 2 avenue de Genève,74000 ANNECY - 74000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555470 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
– machines-outils, manipulateurs industriels, machine d'emballage ou d'empaquetage, machines à trier pour l'industrie, robots (machines). – logiciels (programmes enregistrés). – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, études de projets techniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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