Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICART PHOTO
CEREAP - Centre d'Etudes et de Réalisation Photographique, SAS

Numéro de dépôt :
4329168
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2027
ICART PHOTO de CEREAP - Centre d\'Etudes et de Réalisation Photographique

Présentation de la marque ICART PHOTO

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREAP - Centre d'Etudes et de Réalisation Photographique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICART PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEREAP - Centre d'Etudes et de Réalisation Photographique domicilié(e) 61 rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elsa Huisman domicilié(e) 111 RUE Saint-Antoine - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ICART PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICART PHOTO arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.


CEREAP - Centre d'Etudes et de Réalisation Photographique, SAS - 61 rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France


Mme. Elsa Huisman - 111 RUE Saint-Antoine - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; dessins ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .