Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CEREALS' VALLEY
CEREALS' GROUP, (société anonyme)
Numéro de dépôt :
98746617
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque CEREALS' VALLEY
Déposée le 18 août 1998 par la Société Anonyme (SA) CEREALS' GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CEREALS' VALLEY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEREALS' GROUP domicilié(e) avenue Henri Barbusse, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 887 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEREALS' GROUP, (société anonyme) - avenue Henri Barbusse, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 389887126
OFFICE BLETRY - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 16 août 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°283111 - Publication au BOPI 1999-08-16
Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474853 - Publication au BOPI 2008-06-03
Inscription le 2 novembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°289039 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350527 - Publication au BOPI 2002-07-18
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; amandes, noix et noisettes préparées, dattes, écorces (zestes) de fruits, graines de soja conservées à usage alimentaire, raisins secs, bananes séchées, pommes et poires séchées, noix de coco séchées, fruits confits. Pâtisserie, biscuiterie, biscuits, gâteaux, confiserie, muesli, préparations alimentaires à base de flocons de blé, de flocons de maïs, de maïs grillé et éclaté, de flocons d'avoine, d'orge mondé, de riz, de seigle et de son.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CEREALS' VALLEY"