LES MOISSONS DU LIMOUSIN
Présentation de la marque LES MOISSONS DU LIMOUSIN
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par CEREALIERS BIO DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MOISSONS DU LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES MOISSONS DU LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOISSONS DU LIMOUSIN arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.
CEREALIERS BIO DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 24 novembre 2017 - Retrait partiel n°712054 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Inscription le 18 janvier 2019 - Retrait partiel n°746124 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18