Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANFRAISE
CERDYS S.A

Numéro de dépôt :
3148995
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
20/02/2012
PLANFRAISE de CERDYS

Présentation de la marque PLANFRAISE

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CERDYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « PLANFRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERDYS domicilié(e) Rue des Filatures,44190 CLISSON - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 616 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque PLANFRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANFRAISE est expirée depuis le 20 février 2012.

CERDYS a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRE GOURMAND , EGLANTIA , Rêve d'été indien , LA BARRETTE VERTE , ROMANA , Y CERDYS , MON BALCON FLEURI , CERDYS , Etoile du Nord , PERLE DE NATURE


CERDYS S.A - Rue des Filatures,44190 CLISSON - 44190 - France - SIREN 401616008


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés) , graines (semences) fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles