Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etoile du Nord
CERDYS S.A

Numéro de dépôt :
3172158
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
03/07/2012
Etoile du Nord de CERDYS

Présentation de la marque Etoile du Nord

Déposée le 3 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CERDYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Etoile du Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERDYS domicilié(e) Rue des Filatures,44190 CLISSON - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 616 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque Etoile du Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etoile du Nord est expirée depuis le 3 juillet 2012.

CERDYS a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRE GOURMAND , EGLANTIA , Rêve d'été indien , LA BARRETTE VERTE , ROMANA , Y CERDYS , MON BALCON FLEURI , CERDYS , PLANFRAISE , PERLE DE NATURE


CERDYS S.A - Rue des Filatures,44190 CLISSON - 44190 - France - SIREN 401616008


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés) , graines (semences) fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, herbes potagères fraîches, arbres [végétaux], arbustes, grains [céréales].