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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERDYS
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DELICE DE FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELICE DE FRAMBOISE
CERDYS, SA

Numéro de dépôt :
4163604
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2025
DELICE DE FRAMBOISE de CERDYS

Présentation de la marque DELICE DE FRAMBOISE

Déposée le 10 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) CERDYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELICE DE FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERDYS domicilié(e) Rue des Filatures, Parc de Tabari - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 616 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque DELICE DE FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE FRAMBOISE arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

CERDYS a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRE GOURMAND , EGLANTIA , Rêve d'été indien , LA BARRETTE VERTE , ROMANA , Y CERDYS , MON BALCON FLEURI , CERDYS , PLANFRAISE , Etoile du Nord


CERDYS, SA - Rue des Filatures, Parc de Tabari - 44190 - CLISSON - France - SIREN 401616008


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 22 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731301 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Inscription le 9 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745015 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Graines et produits horticoles, forestiers, non compris dans d'autres classes ; légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; arbustes ; bulbes ; plants.