Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIC REPERTOIRE BIBLIOGRAPHIQUE DES INSTITUTIONS CHRETIENNE, CROYANCES/RELIGIONS
CERDIC-PUBLICATIONS (association de droit local)

Numéro de dépôt :
93495995
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque RIC REPERTOIRE BIBLIOGRAPHIQUE DES INSTITUTIONS CHRETIENNE, CROYANCES/RELIGIONS

Déposée le 7 décembre 1993 par CERDIC-PUBLICATIONS (association de droit local auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIC REPERTOIRE BIBLIOGRAPHIQUE DES INSTITUTIONS CHRETIENNE, CROYANCES/RELIGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est CERDIC-PUBLICATIONS (association de droit local), domicilié(e) palais universitaire 2, rue goethe, 67083 STRASBOURG CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZIMMERMANN Marie Association CERDIC - PUBLICATIONS - France.

La marque RIC REPERTOIRE BIBLIOGRAPHIQUE DES INSTITUTIONS CHRETIENNE, CROYANCES/RELIGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIC REPERTOIRE BIBLIOGRAPHIQUE DES INSTITUTIONS CHRETIENNE, CROYANCES/RELIGIONS est expirée depuis le 7 décembre 2003.

CERDIC-PUBLICATIONS (association de droit local a également déposé les autres marques suivantes : PJR PRAXIS JURIDIQUE ET RELIGION


CERDIC-PUBLICATIONS (association de droit local) - palais universitaire 2, rue goethe, 67083 STRASBOURG CEDEX - France


ZIMMERMANN Marie Association CERDIC - PUBLICATIONS - France


Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191353 - Publication au BOPI 1995-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Support magnétique enregistré contenant des informations bibliographiques.Produits de l'imprimerie à savoir livres, brochures, revues, journaux, catalogues, annuaires bibliographiques Publications de textes autres que des textes publicitaires.Organisation et conduite de conférences.Informations en matière d'éducation.Enseignement.L'ensemble des produits et des services désignés se rapportant au domaine des croyances et des religions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.