Déposée le 24 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERDEPHAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXYLOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERDEPHAR domicilié(e) 2, allée Albert Caquot, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 307 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain POITRINE CERDEPHAR sarl - France.
La marque OXYLOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697214.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYLOCA est expirée depuis le 24 septembre 2007.
CERDEPHAR a également déposé les autres marques suivantes : TRANSI-BARRE
CERDEPHAR sarl - 2, allée Albert Caquot, 51100 REIMS - France - SIREN 401307046
Alain POITRINE CERDEPHAR sarl - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Matériel pour pansements Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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