Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADUCEE CUP
Cerde Nautique et Touristique du Lacydon Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99793457
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2009

Présentation de la marque CADUCEE CUP

Déposée le 14 mai 1999 par l'association loi 1901 Cerde Nautique et Touristique du Lacydon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CADUCEE CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Cerde Nautique et Touristique du Lacydon domicilié(e) Quai Marcel Paguel, 13007 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 897 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cerde Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) Monsieur Denis REBUFAT (Président) - France.

La marque CADUCEE CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADUCEE CUP est expirée depuis le 14 mai 2009.


Cerde Nautique et Touristique du Lacydon Association loi 1901 - Quai Marcel Paguel, 13007 Marseille - France - SIREN 782897433


Cerde Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) Monsieur Denis REBUFAT (Président) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, papeteries, adhésifs pour la papeterie, produits en matière plastique pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles). Tentes, bâches, voiles (gréement), matières textiles, fibreuses, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textile. Vêtements, chaussures. Tissus et produits textiles, à savoir linge de bain, linge de table, serviettes de toilettes, non tissés (textiles). Sacs de voyage, sacs à dos, portes documents. Activités sportives et culturelles, organisation de compétitions (régates) et conduite de colloques, conférences et congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.