Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CV Food
CERCLE VERT, SA

Numéro de dépôt :
4015075
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2023
CV Food de CERCLE VERT

Présentation de la marque CV Food

Déposée le 3 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CV Food » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT domicilié(e) Zone industrielle, 54 Rue Saint Roch - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 432 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE VERT, M. REGNAULT Jean-Claude domicilié(e) Zone industrielle, 54 Rue Saint Roch - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France.

La marque CV Food a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CV Food est expirée depuis le 3 juillet 2023.

CERCLE VERT a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE VERT , Cercle vert , CERCLE VERT , CERCLE VERT , CERCLE VERT , CERCLE VERT


CERCLE VERT, SA - Zone industrielle, 54 Rue Saint Roch - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France - SIREN 382432722


CERCLE VERT, M. REGNAULT Jean-Claude - Zone industrielle, 54 Rue Saint Roch - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France


Republication pour erratum - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Errata de la publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.