Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCLE VERT
CERCLE VERT (S.A.)

Numéro de dépôt :
97701982
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque CERCLE VERT

Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERCLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT domicilié(e) 1, rue du docteur Maillot, 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 700 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE VERT S.A. - France.

La marque CERCLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE VERT est expirée depuis le 27 octobre 2007.

CERCLE VERT a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE VERT , Cercle vert , CERCLE VERT , CERCLE VERT , CV Food , CERCLE VERT


CERCLE VERT (S.A.) - 1, rue du docteur Maillot, 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 339700759


CERCLE VERT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; décorations pour arbre de noel.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].