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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT
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CERCLE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCLE VERT
CERCLE VERT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3948610
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
CERCLE VERT de CERCLE VERT

Présentation de la marque CERCLE VERT

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT domicilié(e) Zone d'Activité Saint Roch, 54 rue Saint Roch - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 432 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CERCLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE VERT est expirée depuis le 25 septembre 2022.

CERCLE VERT a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE VERT , Cercle vert , CERCLE VERT , CERCLE VERT , CV Food , CERCLE VERT


CERCLE VERT, Société anonyme - Zone d'Activité Saint Roch, 54 rue Saint Roch - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France - SIREN 382432722


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603842 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26

Inscription le 26 juin 2013 - Rejet partiel n°603841 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Vente en gros et au détail de produits alimentaires en conserve, à savoir produits diététiques, services d'approvisionnement de produits alimentaires en conserve à savoir fruits, compotes de fruits, produits diététiques, miel, légumes, poissons, pâtisseries, plats cuisinés, produits d'épicerie, pâtes, farine, condiments, sauces froides ou chaudes, huiles, margarine, lait et produits laitiers, épices, cafés, sucre, vin et alcool de cuisine, boisson, biscuits, chocolat, potage, fruits secs, pour le compte d'autres entreprises.