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Marques déposées par l'association loi 1901 CERCLE T
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Bourse d'Echanges du Cercle T à Auterive (31)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bourse d'Echanges du Cercle T à Auterive (31)
CERCLE T, Association loi 1901
Jean Pierre MATHIEU, Président

Numéro de dépôt :
3732877
Date de dépôt :
24/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2020
Bourse d\'Echanges du Cercle T à Auterive (31) de CERCLE T

Présentation de la marque Bourse d'Echanges du Cercle T à Auterive (31)

Déposée le 24 avril 2010 par l'association loi 1901 CERCLE T et Jean Pierre MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bourse d'Echanges du Cercle T à Auterive (31) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Les déposants sont l'association loi 1901 CERCLE T domicilié(e) 13 rue Victor Capoul - 31300 - TOULOUSE - France et Jean Pierre MATHIEU, Président domicilié(e) 13 Rue Victor Capoul - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE T, Jean Pierre MATHIEU, Président domicilié(e) 13 rue Victor Capoul - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque Bourse d'Echanges du Cercle T à Auterive (31) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bourse d'Echanges du Cercle T à Auterive (31) est expirée depuis le 24 avril 2020.

CERCLE T a également déposé les autres marques suivantes : MIDI RETRO MOBILE


CERCLE T, Association loi 1901 - 13 rue Victor Capoul - 31300 - TOULOUSE - France

Jean Pierre MATHIEU, Président - 13 Rue Victor Capoul - 31300 - TOULOUSE - France


CERCLE T, Jean Pierre MATHIEU, Président - 13 rue Victor Capoul - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.