Déposée le 10 juin 2003 par l'association loi 1901 Cercle Spinoza
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ruptures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Cercle Spinoza domicilié(e) 143 Rue Victor Hugo - 59192 - BEUVRAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 110 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cercle Spinoza domicilié(e) 143 Rue Victor Hugo - 59192 - BEUVRAGES - France.
La marque Ruptures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229794.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cercle Spinoza, Association loi 1901 - 143 Rue Victor Hugo - 59192 - BEUVRAGES - France - SIREN 439110586
Cercle Spinoza - 143 Rue Victor Hugo - 59192 - BEUVRAGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527172 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12
Produits en ces matières (papier-carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : Produits de l'imprimerie – Articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage) – matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) affiches – journaux – prospectus – brochures – calendriers – instruments d'écriture – d'écriture – • mouchoirs de poche en papier. • linge de table en papier. • sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier. publicité – gestion des affaires commerciales – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), service d'abonnements pour des tiers – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques – publicité en ligne sur réseau informatique – relations publiques. Télécommunications – agences de presse et d'informations – communications par réseau d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques – services de téléconférences. Education – formation – activités sportives et culturelles – publication de livres – production de films sur bande vidéo – organisation de concours (éducation et divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'exposition à caractère culturel, éducatif – publication de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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