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Marques déposées par l'association loi 1901 CERCLE SPINOZA
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PSU Parti Socialiste Unifié
Marque expirée - Marque en non vigueur

PSU Parti Socialiste Unifié
CERCLE SPINOZA ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3534110
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/10/2017
PSU Parti Socialiste Unifié de CERCLE SPINOZA

Présentation de la marque PSU Parti Socialiste Unifié

Déposée le 29 octobre 2007 par l'association loi 1901 CERCLE SPINOZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PSU Parti Socialiste Unifié »

Le déposant est l'association loi 1901 CERCLE SPINOZA domicilié(e) 143 RUE VICTOR HUGO,59192 BEUVRAGES - 59192 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 110 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE SPINOZA domicilié(e) 143 RUE VICTOR HUGO,59192 BEUVRAGES - 59192 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSU Parti Socialiste Unifié est expirée depuis le 29 octobre 2017.

CERCLE SPINOZA a également déposé les autres marques suivantes : REPUBLIQUE. UNIVERSELLE. AUTOGÉRÉE. DEMOCRATIQUE. ECOLOGIQUE. SOCIALISTE , Ruptures


CERCLE SPINOZA ASSOCIATION LOI 1901 - 143 RUE VICTOR HUGO,59192 BEUVRAGES - 59192 - France - SIREN 439110566


CERCLE SPINOZA - 143 RUE VICTOR HUGO,59192 BEUVRAGES - 59192 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

• papier carton – produits de l'imprimerie – articles de papeteries – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) – affiches.

– cartes à jouer – journaux – prospectus – brochures – calendriers – instruments d'écriture – mouchoirs de poche en papier – linge de table en papier.

• publicité – gestion des affaires commerciales – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), service d'abonnement pour des tiers – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques – publicité en ligne sur réseau informatique – relations publiques.

• télécommunications – agences de presse et d'informations – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques – services de téléconférence.

• éducation – formation – activités – sportives et culturelles – publication de livres – production de films sur bandes vidéo – organisation de concours (éducation et divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences et congrès – organisation d'exposition à caractère éducatif, culturels, politiques – publication de livres et de périodiques en ligne.