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Marques déposées par l'association loi 1901 CERCLE PROMODUL
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BAO PROMODUL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAO PROMODUL
CERCLE PROMODUL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3531769
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2027
BAO PROMODUL de CERCLE PROMODUL

Présentation de la marque BAO PROMODUL

Déposée le 17 octobre 2007 par l'association loi 1901 CERCLE PROMODUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAO PROMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 CERCLE PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 route de la Demi Lune - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 BOULEVARD de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BAO PROMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAO PROMODUL arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

CERCLE PROMODUL a également déposé les autres marques suivantes : BATISCAF , BAO PROMODUL EVOLUTION SED , BAO PROMODUL RT NEUF MI BBM , PROMODUL , PROMODUL


CERCLE PROMODUL, Association Loi 1901 - Les Collines de l'Arche, Immeuble Opéra E, 76 route de la Demi Lune - 92800 - PUTEAUX - France


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 BOULEVARD de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 1 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716213 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662152 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-19

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739774 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Logiciels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs.

Informations en matière de constructions ; informations en matière de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction.

Formation, formation pratique (démonstration) ; informations en matière de formation ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite de conférence, de colloques, de séminaires ; organisation de concours (éducation et divertissement).

Conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de systèmes informatiques, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites, informatiques (sites Web), location de serveurs Web ; essai de matériaux ; études de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en matière d'économie, recherches en matière d'économie d'énergie, recherches techniques.