Marque expirée - Marque en non vigueur
Cercle Oenophile Aquitain
Numéro de dépôt :
3495691
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2017
Présentation de la marque Cercle Oenophile Aquitain
Déposée le 17 avril 2007 par Cercle Oenophile Aquitain association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cercle Oenophile Aquitain »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cercle Oenophile Aquitain est expirée depuis le 17 avril 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21