Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORTISSIME l'excellence par le sport
CERCLE MOZART

Numéro de dépôt :
4568682
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
SPORTISSIME l\'excellence par le sport de CERCLE MOZART

Présentation de la marque SPORTISSIME l'excellence par le sport

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par CERCLE MOZART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTISSIME l'excellence par le sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est CERCLE MOZART domicilié(e) 11 bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE MOZART, Monsieur Jean-Marc MAILLOT - CERCLE MOZART domicilié(e) 11 bis Rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque SPORTISSIME l'excellence par le sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTISSIME l'excellence par le sport arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

CERCLE MOZART a également déposé les autres marques suivantes : Cercle Mozart


CERCLE MOZART - 11 bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France


CERCLE MOZART, Monsieur Jean-Marc MAILLOT - CERCLE MOZART - 11 bis Rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Activités sportives et culturelles.