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Marques déposées par CERCLE MOZART
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Cercle Mozart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cercle Mozart
CERCLE MOZART, Association

Numéro de dépôt :
4264074
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2026
Cercle Mozart de CERCLE MOZART

Présentation de la marque Cercle Mozart

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par CERCLE MOZART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cercle Mozart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est CERCLE MOZART, Association domicilié(e) 11 bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc MAILLOT domicilié(e) 215 CHEMIN des vignes - 34980 - MONTFERRIER-SUR-LEZ - France.

La marque Cercle Mozart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cercle Mozart arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

CERCLE MOZART a également déposé les autres marques suivantes : SPORTISSIME l'excellence par le sport


CERCLE MOZART, Association - 11 bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France


M. Jean-Marc MAILLOT - 215 CHEMIN des vignes - 34980 - MONTFERRIER-SUR-LEZ - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

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