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Marques déposées par la société Cercle Laïque Marsannay La Côte Section HANDBALL Association
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ARTISSIMO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISSIMO
Cercle Laïque Marsannay La Côte Section HANDBALL Association

Numéro de dépôt :
97684565
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017

Présentation de la marque ARTISSIMO

Déposée le 25 juin 1997 par la société Cercle Laïque Marsannay La Côte Section HANDBALL Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISSIMO »

Le déposant est la société Cercle Laïque Marsannay La Côte Section HANDBALL Association domicilié(e) Espace du Rocher,21160 MARSANNAY LA COTE (dossier no 2344837) - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 231 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick AYROULET Président du CL M. Handball domicilié(e) 14 Rue André Fleury,21000 DIJON (dossier no 2344837) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISSIMO est expirée depuis le 25 juin 2017.


Cercle Laïque Marsannay La Côte Section HANDBALL Association - Espace du Rocher,21160 MARSANNAY LA COTE (dossier no 2344837) - 21160 - France - SIREN 778231308


Patrick AYROULET Président du CL M. Handball - 14 Rue André Fleury,21000 DIJON (dossier no 2344837) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344837 - Publication au BOPI 2007-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Organisation d'expositions artisanales, gastronomiques