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Marques déposées par l'association loi 1901 CERCLE JULES FERRY FLEURY LOIRET HANDBALL
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CJF FLEURY LOIRET HANDBALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CJF FLEURY LOIRET HANDBALL
CERCLE JULES FERRY FLEURY LOIRET HANDBALL, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3742197
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
CJF FLEURY LOIRET HANDBALL de CERCLE JULES FERRY FLEURY LOIRET HANDBALL

Présentation de la marque CJF FLEURY LOIRET HANDBALL

Déposée le 28 mai 2010 par l'association loi 1901 CERCLE JULES FERRY FLEURY LOIRET HANDBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CJF FLEURY LOIRET HANDBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CERCLE JULES FERRY FLEURY LOIRET HANDBALL domicilié(e) 18 Rue Camille Desmoulins - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 650 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE JULES FERRY FLEURY LOIRET HANDBALL domicilié(e) 18 Rue Camille Desmoulins - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France.

La marque CJF FLEURY LOIRET HANDBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CJF FLEURY LOIRET HANDBALL est expirée depuis le 28 mai 2020.


CERCLE JULES FERRY FLEURY LOIRET HANDBALL, ASSOCIATION LOI 1901 - 18 Rue Camille Desmoulins - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France - SIREN 400650917


CERCLE JULES FERRY FLEURY LOIRET HANDBALL - 18 Rue Camille Desmoulins - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Activités sportives et culturelles.