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Marques déposées par CERCLE GENEALOGIQUE DE L'EST PARISIEN Archives Départementales
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LE FRANCILIEN DU LEVANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FRANCILIEN DU LEVANT
CERCLE GENEALOGIQUE DE L'EST PARISIEN Archives Départementales

Numéro de dépôt :
1684769
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque LE FRANCILIEN DU LEVANT

Déposée le 29 avril 1988 par CERCLE GENEALOGIQUE DE L'EST PARISIEN Archives Départementales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FRANCILIEN DU LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CERCLE GENEALOGIQUE DE L'EST PARISIEN Archives Départementales, domicilié(e) 18, avenue Salvador Allende, 9000 BOBIGNY (dossier no 2114399) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André CAMUS domicilié(e) (dossier no 2114399) - France.

La marque LE FRANCILIEN DU LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FRANCILIEN DU LEVANT est expirée depuis le 29 avril 2008.


CERCLE GENEALOGIQUE DE L'EST PARISIEN Archives Départementales - 18, avenue Salvador Allende, 9000 BOBIGNY (dossier no 2114399) - France


Monsieur André CAMUS - (dossier no 2114399) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1998 n°2114399 - Publication au BOPI 1998-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Revue Quadrimestrielle éditée par l'Association

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