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Marques déposées par CERCLE Francis
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L'ERE DU VERSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ERE DU VERSEAU
CERCLE Francis

Numéro de dépôt :
92411465
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
16/03/2002

Présentation de la marque L'ERE DU VERSEAU

Déposée le 16 mars 1992 par CERCLE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « L'ERE DU VERSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est CERCLE Francis, domicilié(e) 47 Route de Blois, 45680 CHAINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cerclé Francis - France.

La marque L'ERE DU VERSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ERE DU VERSEAU est expirée depuis le 16 mars 2002.

CERCLE Francis a également déposé les autres marques suivantes : FIRSTSEAT , LIGNE AMERICA , OCCASALON , LIGNE COUNTRY


CERCLE Francis - 47 Route de Blois, 45680 CHAINGY - France


Monsieur Cerclé Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles F

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.