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Marques déposées par monsieur CERCLé Francis Paul René
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TOUSALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSALON
Monsieur CERCLé Francis Paul René

Numéro de dépôt :
1002017
Date de dépôt :
17/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOUSALON

Déposée le 17 novembre 1976 par monsieur CERCLé Francis Paul René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CERCLé Francis Paul René domicilié(e) Les Arcades 47 Route Nationale 45610 FOURNEAUX - France.

La marque TOUSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur CERCLé Francis Paul René - Les Arcades 47 Route Nationale 45610 FOURNEAUX - France


Inscription - Transmission de propriété n°105236 - Publication au BOPI 1977-003

Meubles, Glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.