Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPS CERLCE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO
CERCLE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO

Numéro de dépôt :
1720822
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1999
CEPS CERLCE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO de CERCLE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO

Présentation de la marque CEPS CERLCE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO

Déposée le 9 octobre 1989 par CERCLE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEPS CERLCE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CERCLE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO, domicilié(e) Monsieur REBUT (G.I.E.), 61, rue la Boétie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque CEPS CERLCE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPS CERLCE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO est expirée depuis le 9 octobre 1999.

CERCLE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO a également déposé les autres marques suivantes : SYLL


CERCLE EUROPEEN DES PROFESSIONNELS DU STYLO - Monsieur REBUT (G.I.E.), 61, rue la Boétie, 75008 PARIS - France


R. TANCREDE SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

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