CERCLE DU VOL-CE-L'EST - TROMPES DE RAMBOUILLET

CERCLE DU VOL-CE-L'EST- (Association Loi 1901)

Présentation de la marque CERCLE DU VOL-CE-L'EST - TROMPES DE RAMBOUILLET

Déposée le 9 juin 1995 par l'association loi 1901 CERCLE DU VOL-CE-L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLE DU VOL-CE-L'EST - TROMPES DE RAMBOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CERCLE DU VOL-CE-L'EST domicilié(e) TROMPES DE RAMBOUILLET 5 rue de Toulouse, 78120 RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LACHENAL - France.

La marque CERCLE DU VOL-CE-L'EST - TROMPES DE RAMBOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE DU VOL-CE-L'EST - TROMPES DE RAMBOUILLET est expirée depuis le 9 juin 2005.