Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE)

Numéro de dépôt :
3138067
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2011
Marque figurative de CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 2001 par la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE domicilié(e) 26, QUAI CARNOT CP 223, 92212 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 358 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE DES VINS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138067.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 2011.

CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS , DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS , BEAUTERROIR , DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS


CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE) - 26, QUAI CARNOT CP 223, 92212 SAINT CLOUD - France - SIREN 412358822


CERCLE DES VINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vin (boissons alcooliques a l'exception des bières).