Présentation de la marque DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS
Déposée le 7 décembre 2001 par la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE domicilié(e) 26, QUAI CARNOT CP 223, 92212 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 358 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERLE DES VINS - France.
La marque DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE) - 26, QUAI CARNOT CP 223, 92212 SAINT CLOUD - France - SIREN 412358822
CERLE DES VINS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359061 - Publication au BOPI 2002-11-14
Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372841 - Publication au BOPI 2003-06-25
Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476039 - Publication au BOPI 2008-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Gestion et administration des affaires commerciales (reproductions de documents) . Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité Communication par terminaux d'ordinateurs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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