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Marques déposées par la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE
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DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS
CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE)

Numéro de dépôt :
3136479
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS de CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE

Présentation de la marque DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS

Déposée le 7 décembre 2001 par la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS »

Le déposant est la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE domicilié(e) 26, QUAI CARNOT CP 223, 92212 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 358 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERLE DES VINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS , DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS , BEAUTERROIR , (Marque figurative)


CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE) - 26, QUAI CARNOT CP 223, 92212 SAINT CLOUD - France - SIREN 412358822


CERLE DES VINS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359059 - Publication au BOPI 2002-11-14

Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476039 - Publication au BOPI 2008-06-23

Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372840 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vin (boissons alcooliques a l'exception des bières).