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Marques déposées par la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE
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CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS
CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE)

Numéro de dépôt :
3136478
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS de CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE

Présentation de la marque CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS

Déposée le 7 décembre 2001 par la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE domicilié(e) 26, QUAI CARNOT CP 223, 92212 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 358 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERLE DES VINS - France.

La marque CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS est expirée depuis le 7 décembre 2011.

CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE a également déposé les autres marques suivantes : DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS , BEAUTERROIR , (Marque figurative) , DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS


CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE) - 26, QUAI CARNOT CP 223, 92212 SAINT CLOUD - France - SIREN 412358822


CERLE DES VINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vin (boissons alcooliques àl'exception des bières).