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Marques déposées par la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE
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BEAUTERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUTERROIR
CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE)

Numéro de dépôt :
3148555
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
BEAUTERROIR de CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE

Présentation de la marque BEAUTERROIR

Déposée le 13 février 2002 par la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUTERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE domicilié(e) 26, QUAI CARNOT CP 223,92212 SAINT CLOUD - 92212 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 358 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE DES VINS domicilié(e) CHEMIN DE MERE,89144 LIGNY LE CHATEL - 89144 - France.

La marque BEAUTERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUTERROIR est expirée depuis le 13 février 2012.

CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU CHEVREFEUILLE CDEV LE CERCLE DES VINS , DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS , (Marque figurative) , DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS


CERCLE DES VINS (S.A. A DIRECTOIRE) - 26, QUAI CARNOT CP 223,92212 SAINT CLOUD - 92212 - France - SIREN 412358822


CERCLE DES VINS - CHEMIN DE MERE,89144 LIGNY LE CHATEL - 89144 - France


Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476039 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Boissons alcooliques à l'exclusion des bières, des vins et eaux de vie ; vin de qualité produit dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produit dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.